SB 99/316 Accidents (A jusqu'à Rances) - Electrocutions-Electrisations, 1955.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/316
Titre:Accidents (A jusqu'à Rances) - Electrocutions-Electrisations
Dates:1955-1991 (Accidents), 1965-1991 (Electrocutions-Electrisations)
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Accidents: fiches classées par ordre alphabétiques des noms de localités. Des cavaliers facilitent le repérage.
Electrocutions-Electrisations: fiches classées par ordre alphabétique des noms de localités. Dès 1985, il faut voir sous "Accidents". Une définition d'"électroctution" et d'"électrisation" est donnée au début du fichier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554310
 

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