SB 99/316-330/a Fichier alphabétique thématique, 1918.01.01-1992.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/316-330/a
Titre:Fichier alphabétique thématique
Dates:1918-1992
Période de création:01/01/1918 - 31/12/1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:14 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les fiches sont regroupées par blocs thématiques, pas toujours classés par ordre alphabétique. Des fiches éparses non regroupées sous les thématiques proposées complètent les boîtes, dans l'ordre alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554309
 

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