SB 99/321 Coopératives jusqu'à la lettre F, 1955.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/321
Titre:Coopératives jusqu'à la lettre F
Dates:s.d. [env. 1955-1990]
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Par ordre alphabétique des thèmes, y compris les cavaliers suivants: coopératives, département, drogueries, écoles, églises, fédérations, fiduciaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554315
 

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