SB 99/8 GA 44 - GA 52, 1911.06.21-1954.04.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/8
Titre:GA 44 - GA 52
Dates:1911-1954
Période de création:21/06/1911 - 27/04/1954
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553996
 

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