SB 99/7 GA 39 - GA 43, 1907.12.18-1967.03.20 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/7
Titre:GA 39 - GA 43
Dates:1907-1967
Période de création:18/12/1907 - 20/03/1967
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553995
 

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