SB 99/9 GA 53 - GA 58, 1918.06.22-1971.07.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/9
Titre:GA 53 - GA 58
Dates:1918-1971
Période de création:22/06/1918 - 30/07/1971
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553997
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises