S 33/354-396 Fondations particulières, 1939-1983 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 33/354-396
Titre:Fondations particulières
Dates:1939 - 1983
Période de création:1939 - 1983
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:23 classeurs et 20 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Remarque: les dossiers contiennent des comptes, des règlements et de la correspondance de différentes caisses en faveur du personnel des entreprises et des institutions de la liste.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  fondations (Matières\F)
  fondation (droit privé) (Matières\F)
  fondation (droit public) (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=536624
 

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