S 33 Préfecture de Cossonay, 1862.01.01-1982.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 33
Titre:Préfecture de Cossonay
Dates:1862-1982
Période de création:01/01/1862 - 31/12/1982
Niveau:Fonds
Importance matérielle:196 chemises, 87 classeurs, 84 enveloppes, 72 volumes, 22 registres d'onglets, 5 cahiers et 1 liasse
Mètres linéaires:12,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Préfecture de Cossonay
Modalités d'entrée:Versement du 28 mai 1986.
Date d'entrée:28/05/1986

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres tenus par la préfecture; correspondance reçue et expédiée; affaires communales; affaires traitées par la préfecture; fondations, asiles, orphelinats; statistique des accidents; affaires civiles et pénales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu) sauf S 33/23-47, 49-53, 58, 274 ainsi que 433-467, délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K VI d, préfecture de Cossonay
K VII g 24, passeports délivrés par la préfecture de Cossonay
SB 177, Préfecture de Cossonay

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Leur classement a été effectué en août 1986 par Dario Baroni, licencié ès sciences sociales, et Robert Pictet. Les documents ont été conservés dans leur totalité afin de montrer à quels domaines de l'administration touche une préfecture. C'est pourquoi les directives d'épuration des archives préfectorales du 13 juin 1967 n'ont pas été suivies. Inventaire réalisé par Dario Baroni et Robert Pictet en août 1986, repris et saisi dans la base de données DAVEL par Daniel Guélat, sous la direction d'Eloi Contesse. Au cours de ce travail, terminé le 7 janvier 2013, la structure du plan de classement a été améliorée, et différentes corrections apportées aux intitulés et aux dates.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000058756.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  CAILLE (JULES, 1805-1890) (Personnes\C)
  CHANSON (ROBERT, PREFET DE COSSONAY, SYNDIC DE MOIRY, DEPUTE VAUDOIS ET AGRICULTEUR, 1938-) (Personnes\C)
  DELACUISINE (EDMOND, 1889-1975) (Personnes\D)
  DESPLAND (ANDRE, PREFET DE COSSONAY, 1917-) (Personnes\D)
  DUMAUTHIOZ (GEORGES, 1901-1979) (Personnes\D)
  GLEYRE (SAMUEL, PREFET DE COSSONAY, AGRICULTEUR ET DEPUTE VAUDOIS, 1823-1897) (Personnes\G)
  GUERRY (LOUIS, ALLIE MANGE, PREFET DE COSSONAY, ARPENTEUR ET GEOMETRE, 1820-1880) (Personnes\G)
  JAQUIER (ISAAC, NOTAIRE, SYNDIC, DEPUTE VAUDOIS ET PREFET DE COSSONAY, 1836-1910) (Personnes\J)
  MARTINET (DAVID HENRI, 1793-1867) (Personnes\M)
  PITTET (PAUL, AGRICULTEUR ET PREFET DE COSSONAY, 1869-1941) (Personnes\P)
  Cossonay (Suisse, district, VD) (Lieux\C)
  BARBEY (SAMUEL, PREFET DU DISTRICT DE COSSONAY, 1881-1942) (Personnes\B)
  COSSONAY. PREFECTURE (Personnes\C)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=58756
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises