SB 196/115 Dossiers 91/92 à 105/93, 1992-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/115
Titre:Dossiers 91/92 à 105/93
Dates:1992-1994
Période de création:1992 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 91/92 : Commune de Corcelles-près-Payerne / Modification du statut du personnel communal (1992-1993).
- 92/92 : Commune de Nyon / Statut du personnel communal (1992-1993).
- 93/92 : Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région morgienne (ERM) / Modification du statut du personnel (1992-1993).
- 94/92 : Commune de Chardonne / Modification du statut du personnel communal (1992-1993).
- 95/92 : Commune de Morges / Modification du statut du personnel communal (1992-1994).
- 96/93 : Règlement pour le personnel de l'administration communale de Lausanne / Modification de l'article 74 (1993-1994).
- 97/93 : Commune de Préverenges / Modification du statut du personnel communal (1993).
- 98/93 : Commune de Denges / Modification du statut du personnel communal (1993).
- 99/93 : Commune de Pully / Modification du règlement pour le personnel de l'administration communale (1993).
- 100/93 : Commune de La Tour-de-Peilz / Révision du statut du personnel communal (1993).
- 101/93 : Commune d'Orbe/ Modification du statut du personnel communal (1993-1994).
- 102/93 : Commune de Prilly / Révision du statut du personnel communal (1993).
- 103/93 : Commune d'Epalinges / Modification du statut du personnel communal (1993).
- 104/93 : Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de Rolle et environs (AIER) / Modification du statut du personnel communal (1993-1994).
- 105/93 : Municipalité de Bussigny-près-Lausanne / Règlement sur les procédés de réclame de la commune (1993).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel communal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471889
 

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