SB 196/114 Dossiers 81/91 à 90/92, 1991-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/114
Titre:Dossiers 81/91 à 90/92
Dates:1991-1993
Période de création:1991 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 81/91 : Nouveau statut du personnel communal de Ballaigues (1991).
- 82/91 : Statut du personnel de l'établissement et de l'arrondissement scolaire de Gland (1991).
- 83/91 : Municipalité de Bex / Nouveau statut du personnel communal (1991).
- 84/91 : Municipalité de Blonay / Statut du personnel communal (1991-1992).
- 85/91 : Municipalité de Begnins / Statut du personnel communal (1991-1993).
- 86/92 : Municipalité de Cugy / Statut du personnel communal (1992).
- 87/92 : Directives pour les administrations communales / Mise à jour de l'édition de 1989 (1992).
- 88/92 : Municipalité de Roche / Statut du personnel communal (1992-1993).
- 89/92 : Commune de Bussigny-près-Lausanne / Modification de l'article 31 du statut du personnel communal (1992-1993).
- 90/92 : Commune de Prangins / Statut du personnel communal (1992-1993).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel communal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471888
 

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