SB 196/113 Dossiers 71/90 à 80/91, 1990-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/113
Titre:Dossiers 71/90 à 80/91
Dates:1990-1993
Période de création:1990 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 71/90 : Municipalité d'Epalinges / Statut du personnel communal (1990-1992).
- 72/91 : Commune d'Echandens / Statut du personnel communal (1991).
- 73/91 : Commune de Denges / Statut du personnel communal (1991-1992).
- 74/91 : Commune de Rossinière / Statut du personnel communal (1991-1992).
- 75/91 : Refonte du règlement communal de police de la commune d'Yvonand (1991).
- 76/91 : Règlement pour le personnel de l'administration communale (RPAC) de Lausanne (1991-1993).
- 77/91 : Nouveau règlement de police de la commune de Nyon (1991).
- 78/91 : Règlement sur les heures supplémentaires du personnel de la commune de La Tour-de-Peilz (1991).
- 79/91 : Modification de certains articles du règlement du personnel communal de Belmont-sur-Lausanne (1991-1993).
- 80/91 : Municipalité d'Aigle / Nouveau statut du personnel communal (1991-1992).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel communal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471887
 

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