SB 196/112 Dossiers 58/89 à 70/90, 1989-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/112
Titre:Dossiers 58/89 à 70/90
Dates:1989-1992
Période de création:1989 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 58/89 : Commune de Jongny / Statut du personnel (1989-1992).
- 59/89 : Commune de Corsier-sur-Vevey / Statut du personnel communal (1989-1992).
- 60/89 : Commune de Chardonne / Statut du personnel communal (1989).
- 61/89 : Commune de Veytaux / Statut du personnel communal (1989-1990).
- 62/89 : Commune de Rolle / Statut du personnel communal (1989-1990).
- 63/90 : Commune d'Ormont-Dessous / Statut du personnel communal (1990).
- 64/90 : Commune de Gimel / Statut du personnel communal (1990).
- 65/90 : Commune de Pully / Règlement pour le personnel d'administration communale (1990).
- 66/90 : Commune d'Yvonand / Statut du personnel communal (1990-1991).
- 67/90 : Commune de Vallorbe / Statut du personnel de l'administration communale (1990-1991).
- 68/90 : Municipalité de Payerne / Statut du personnel de la commune (1990-1992).
- 69/90 : Commune d'Aigle / Statut du personnel de l'administration communale (1990).
- 70/90 : Municipalité de Romanel-sur-Lausanne / Statut dupersonnel communal (1990-1991).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel communal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471886
 

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