SB 196/111 Dossiers 44/89 à 57/89, 1976-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/111
Titre:Dossiers 44/89 à 57/89
Dates:1989-1991
Période de création:1976 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 44/89 : Association intercommunale (par le Secrétaire municipal de Chavannes-près-Renens) / Révision du statut du personnel (1989-1991).
- 45/89 : Commune de Corseaux / Statut du personnel (1989).
- 46/89 : Commune de Penthalaz / Statut du personnel (1989).
- 47/89 : Commune de Lausanne / Révision partielle du règlement pour le personnel de l'administration communale (1989-1990).
- 48/89 : Commune de Leysin / Statut du personnel (1989).
- 49/89 : Commune de Vevey / Modification du statut du personnel communal (1989-1990).
- 50/89 : Commune de Crissier / Nouveau statut du personnel de l'administration communale (1989).
- 51/89 : Commune de Cully / Statut du personnel communal (1989-1990).
- 52/89 : Commune de Mont-sur-Rolle / Statut du personnel (1989).
- 53/89 : Commune de La Tour-de-Peilz / Statut du personnel (1989-1990).
- 54/89 : Commune d'Ollon / Statut du personnel communal (1989).
- 55/89 : Service intercommunal Vevey-Montreux (SIEG) / Statut du personnel (1989-1991).
- 56/89 : Commune de Mézières / Statut du personnel de la commune (1989).
- 57/89 : Commune de Nyon / Statut du personnel communal (1989).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel communal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471885
 

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