SB 196/58 Dossiers 100/86 à 119/87, 1986-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/58
Titre:Dossiers 100/86 à 119/87
Dates:1986-
Période de création:1986 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 100/86 : Règlement sur les laboratoires d'analyses et sur les cliniques vétérinaires (1986-1987).
- 101/86 : Révision de l'arrêté sur les inhumations, les incinérations et les interventions médicales pratiquées sur des cadavres (1986).
- 102/86 : Règlement interne pour les formations post-diplômes pour infirmières et infirmiers (1986).
- 103/86 : Règlement concernant les transports de patients par hélicoptère (1986-1987).
- 104/86 : Convention entre la Direction de l'Hôpital de Cery et M. Ernest Ansorge, cinéaste (1986).
- 105/86 : Convention entre le professeur Pierre Magnenat, chef du service de médecine B au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) et l'Etat de Vaud (1986).
- 106/86 : Règlement fixant les indemnités pour les prestations et expertises médico-légales requises par les autorités administratives (1986).
- 107/86 : Règlement pour l'Ecole cantonale vaudoise d'assistants techniques en radiologie médicale (1986).
- 108/86 : Directives du Conseil de santé sur la procréation humaine assistée (1986).
- 109/86 : Règlement sur les dossiers de patient (1986-1987).
- 110/86 : Réadaptation des tarifs d'indemnités dues aux agents sanitaires et fixés par des règlements particuliers du Conseil d'Etat (1986).
- 111/86 : Règlement de l'Ecole cantonale vaudoise de physiothérapeutes (1986-1987).
- 112/87 : Révision du règlement sur le contrôle de la qualité hygiénique de l'eau des plages (1987).
- 113/87 : Nouveau règlement sur la procédure en matière de retrait d'autorisation de pratiquer et de mesures disciplinaires (1987).
- 114/87 : Révision de la réglementation cantonale sur les piscines (1987).
- 115/87 : Révision de l'arrêté sur le commerce des vins (1987).
- 116/87 : Règlement sur les établissements sanitaires cantonaux (1987).
- 117/87 : Modification de la loi sur la santé publique (1987).
- 118/87 : Loi et décret pour la répartition des charges entre le canton et les communes (1987).
- 119/87 : Règlement sur l'exercice de la profession de psychothérapeute non médecin (1987-1988).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465824
 

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