Zone d'identification |
Cote: | SB 196/58 |
Titre: | Dossiers 100/86 à 119/87 |
Dates: | 1986- |
Période de création: | 1986 - 1999 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - 100/86 : Règlement sur les laboratoires d'analyses et sur les cliniques vétérinaires (1986-1987). - 101/86 : Révision de l'arrêté sur les inhumations, les incinérations et les interventions médicales pratiquées sur des cadavres (1986). - 102/86 : Règlement interne pour les formations post-diplômes pour infirmières et infirmiers (1986). - 103/86 : Règlement concernant les transports de patients par hélicoptère (1986-1987). - 104/86 : Convention entre la Direction de l'Hôpital de Cery et M. Ernest Ansorge, cinéaste (1986). - 105/86 : Convention entre le professeur Pierre Magnenat, chef du service de médecine B au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) et l'Etat de Vaud (1986). - 106/86 : Règlement fixant les indemnités pour les prestations et expertises médico-légales requises par les autorités administratives (1986). - 107/86 : Règlement pour l'Ecole cantonale vaudoise d'assistants techniques en radiologie médicale (1986). - 108/86 : Directives du Conseil de santé sur la procréation humaine assistée (1986). - 109/86 : Règlement sur les dossiers de patient (1986-1987). - 110/86 : Réadaptation des tarifs d'indemnités dues aux agents sanitaires et fixés par des règlements particuliers du Conseil d'Etat (1986). - 111/86 : Règlement de l'Ecole cantonale vaudoise de physiothérapeutes (1986-1987). - 112/87 : Révision du règlement sur le contrôle de la qualité hygiénique de l'eau des plages (1987). - 113/87 : Nouveau règlement sur la procédure en matière de retrait d'autorisation de pratiquer et de mesures disciplinaires (1987). - 114/87 : Révision de la réglementation cantonale sur les piscines (1987). - 115/87 : Révision de l'arrêté sur le commerce des vins (1987). - 116/87 : Règlement sur les établissements sanitaires cantonaux (1987). - 117/87 : Modification de la loi sur la santé publique (1987). - 118/87 : Loi et décret pour la répartition des charges entre le canton et les communes (1987). - 119/87 : Règlement sur l'exercice de la profession de psychothérapeute non médecin (1987-1988). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465824 |
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