S 132/768/1 Divers, 1825-1920 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/768/1
Titre:Divers
Dates:1825 - 1920
Période de création:1825 - 1920
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Etablissement des étrangers : documents divers (1825-1879).
- Diverses circulaires du département des finances concernant les charges immobilières (1841-1846).
- Reconnaissances de personnes morales (1867-1870).
- Reconnaissances de divers corps de pompiers comme personnes morales (1895-1914).
- Notes personnelles de M. Favey, chef du département (1915-1918).
- Exequatur accordés à des consulats (1916-1920).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  sapeur-pompier (Matières\S)
  consulat (représentation diplomatique) (Matières\C)
  étranger (Matières\E)
  charge foncière (Matières\C)
  personne morale (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=377095
 

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