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  4 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 4 de 4 (0,05s)
1
Commission d'impôt et recette de district d'Avenches
1974 - 1983Fonds SB 47 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Divers
1825 - 1920Dossier S 132/768/1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Impôts de défense nationale Impôts pour personnes morales Acomptes provisoires
1974Dossier S 92/7 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Motions
08/02/1982 - 1989Dossier SB 121/261 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)personne morale (Matières\P)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises
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