S 132/786 Fiches de Bri à Dessau, 1955 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/786
Titre:Fiches de Bri à Dessau
Dates:1955
Période de création:1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:En plus des noms de personnes, comprend les subdivisions thématiques:
- Budget
- Chambre pénale des mineurs
- Changements de noms avec classement alphabétique de A à Z
- Circulaires
- Commissions
- Communication de dossiers administratifs
- Communications de dossiers pénaux
- Communication naissances d'enfants naturels
- Conseil d'Etat
- Conseils divers
- Décrets
- Départements fédéraux
- Département fédéral de justice et police
- Départements cantonaux, subdivisé par départements de l'administration cantonale vaudoise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [répertoire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=370144
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises