S 132/785 Fiches de A à Bre, 1955 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/785
Titre:Fiches de A à Bre
Dates:1955
Période de création:1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:En plus des noms de personnes, comprend les fiches thématiques:
- Dossiers permanents (Nos 1-200) (sous A);
- Absences
- Actes d'origine
- Adoptions avec classement alphabétique de A à Z (sous A)
- Arrêtés
- Audition de témoins
- Avis de droit, subdivisée en Département fédéral, puis par départements de l'administration cantonale vaudoise
- Avocats
- Brevets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=370141
 

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