S 132/787 Fiches de Desav à Gh, 1955 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/787
Titre:Fiches de Desav à Gh
Dates:1955
Période de création:1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:En plus des noms de personnes, comprend les subdivisions thématiques:
- Désaveu
- Etat civil subdivisé en Cas spéciaux; Circulaires; Divers; Indemnités Emoluments; Inspections par Justice; Inspections; Permis de mariage art.96; Opposition au mariage; Dispense certif. cap. matrimoniale; Officiers démissionnaires; Officiers décédés; officiers nouveaux; Renseignements demandés par; Suppléants décédés; Suppléants démissionnaires; Suppléants nouveaux; Suppléants extraordinaires; Rectifications subdivisé alphabétiquement par nom de personne; Transcription d'actes étrangers; Enquêtes concernant décès; Déclarations tardives naissance, décès; Mariages in extremis; Observations, plaintes, etc.; Registres fournis aux communes; Registres à relier; Transfert locaux, mobilier
- Etat de Vaud
- Exequatur de jugements
- Extraditions
- Expulsion;
- Extradition
- Fonds de caisse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=370145
 

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