SC 194/7-9 Registres d'inscription et répertoires des causes, 1894-1962 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 194/7-9
Titre:Registres d'inscription et répertoires des causes
Dates:1894-1962
Période de création:1894 - 1962
Niveau:Série
Importance matérielle:2 registres et 1 boîte d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=348080
 

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