SB 124 D 4/20 Tableau régulateur D, 1953-1960 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 D 4/20
Cotes anciennes:310.D
Titre:Tableau régulateur D
Dates:s.d. [1953-1960]
Période de création:1953 - 1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en: correspondance générale; recours; enquête auprès des médecins vaudois; avis des grossistes domiciliés hors du canton; correspondance concernant les spécialités vétérinaires; suppléments au tableau; abrogation du tableau régulateur D du 17 novembre 1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306930
 

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