SB 124 D 4/21 Tableau régulateur F, 1947.05.05-1971.08.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 D 4/21
Cotes anciennes:310.F
Titre:Tableau régulateur F
Dates:5.05.1947-04.08.1971
Période de création:05/05/1947 - 04/08/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondance concernant les produits dont la vente est autorisée dans les dépôts de droguerie. Certains documents font également référence au tableau régulateur C.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306931
 

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