SB 124 D 4 Médicaments et appareils thérapeutiques, 1895.04.09-1993.12.31 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 D 4
Titre:Médicaments et appareils thérapeutiques
Dates:09.04.1895-31.12.1993
Période de création:09/04/1895 - 31/12/1993
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:30 boîtes et 1 boîte à fiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans (auparavant, autorisation écrite nécessaire) ou dossiers soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  médicament (Matières\M)
  médicament - contrôle (Matières\M)
  médicament - conservation (Matières\M)
  médicament - autorisation de production (Matières\M)
  médicament - autorisation de vente (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306842
 

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