S 120/528 Correspondance, 1944-1949 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/528
Titre:Correspondance
Dates:1944-1949
Période de création:1944 - 1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne des affaires particulières liée à la surveillance des fondations. La correspondance est classée par thème: siège, but, capital, statuts, dissolution, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=297560
 

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