S 52/201-211 Assemblées, 1963.03.13-1981.12.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/201-211
Titre:Assemblées
Dates:13 mars 1963 au 10 décembre 1981
Période de création:13/03/1963 - 10/12/1981
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 chemises et 5 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseil d'administration et générale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=272953
 

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