S 52/98 Protocoles et documents en rapport avec les réunions annuelles, 1970.01.16-1973.09.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/98
Titre:Protocoles et documents en rapport avec les réunions annuelles
Dates:16 janvier 1970 au 28 septembre 1973
Période de création:16/01/1970 - 28/09/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=271941
 

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