S 52/97 Protocoles et documents en rapport avec les réunions annuelles, 1960.03.15-1969.11.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/97
Titre:Protocoles et documents en rapport avec les réunions annuelles
Dates:15 mars 1960 au 10 novembre 1969
Période de création:15/03/1960 - 10/11/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=272274
 

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