S 120/125-129 "Communes affaires diverses", 1941-1979 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/125-129
Cotes anciennes:CAD
Titre:"Communes affaires diverses"
Dates:1941-1979
Période de création:1941 - 1979
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à plusieurs ou à l'ensemble des communes. La série est très incomplète.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Les sous-séries "Communes affaires diverses (CAD)" et "dossiers d'affaires communales" ont été conservés comme telles afin de respecter le mode de classement au sein du Service de l'intérieur, bien qu'il s'agisse de dossiers de même nature.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=226495
 

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