S 120/37-39 Circulation, 1940-1958 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/37-39
Cotes anciennes:C ou CI
Titre:Circulation
Dates:1940-1958
Période de création:1940 - 1958
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Affaires diverses mises en circulation auprès des services du Département de l'intérieur.
Contenu habituel des dossiers:
- Allocations;
- Inventaires;
- Grand Conseil et Conseil d'Etat;
- Personnel et mobilisation;
- Economies et restrictions de guerre;
- Horaire spéciaux;
- Règlements (notamment caisses de compensation);
- Locaux, matériel, etc.

Il y a 3 cotes:
S 120/37: 1940-1941 (61 chemises dans 1 boîte)
S 120/38: 1942-1948 (40 chemises dans 1 boîte)
S 120/39: 1949-1958 (8 chemises dans 1 boîte)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les dossiers CI sont de même nature que les dossiers AG et AD, à la différence qu'ils ont circulé auprès des services du département.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=221053
 

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