S 120/33-36 Affaires diverses, 1940-1955 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/33-36
Cotes anciennes:AD
Titre:Affaires diverses
Dates:1940-1955
Période de création:1940 - 1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contenu habituel des dossiers:
- Réclamations de l'acte d'origine de particuliers;
- Demandes de renseignements d'autres départements ou de particuliers;
- Réclamations, différends, poursuites contre un membre de l'Etat ou des autorités communales;
- Recours divers;
- Demandes d'autorisation (manifestations, tir, etc.), de subsides ou de financement;
- Dons;
- Recensement décennal;
- Cours administratifs;
- Rapports au Grand Conseil des affaires fédérales;
- Fondations (rapports, sauvetages, notamment Carnegie);
- Personnel (statuts, pensions, allocations);
- Manifestations et cérémonies (conférences, concerts, réceptions, enterrements, hommages);
- Divers (ex: un dossier sur les victimes du bombardement de Renens en 1940, S 120/33);

Il y a quatre cotes:
S 120/33: 1940-1941 (76 chemises dans 1 boîte)
S 120/34: 1942-1944 (38 chemises dans 1 boîte)
S 120/35: 1945-1951 (31 chemises dans 1 boîte)
S 120/36: 1955 (12 chemises dans 1 boîte)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Les séries Affaires générales (AG) et Affaires diverses (AD) a été conservées en tant que telles de manière à respecter les habitudes de classement au sein du Service de l'intérieur bien qu'il s'agisse de dossiers de même nature.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=221052
 

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