K XIX 49/134-136 Registres d'hypothèques du cercle de Romanel, 1813.06.03-1840.11.19 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/134-136
Titre:Registres d'hypothèques du cercle de Romanel
Dates:3 juin 1813 - 19 novembre 1840
Période de création:03/06/1813 - 19/11/1840
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte, 1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [registre des hypothèques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204136
 

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