K XIX 49/134 Registre d'hypothèques du cercle de Romanel N° 2, 1813.06.03-1819.09.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/134
Titre:Registre d'hypothèques du cercle de Romanel N° 2
Dates:3 juin 1813 - 18 septembre 1819
Période de création:03/06/1813 - 18/09/1819
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204091
 

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