K XIX 49/135 Registre d'hypothèques du cercle de Romanel N° 3, 1819.09.24-1825.10.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/135
Titre:Registre d'hypothèques du cercle de Romanel N° 3
Dates:24 septembre 1819 - 29 octobre 1825
Période de création:24/09/1819 - 29/10/1825
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204092
 

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