K XIX 49/137 Procès-verbaux du dépouillement des scrutins, 1863-1893 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 49/137
Titre:Procès-verbaux du dépouillement des scrutins
Dates:1863-1893
Période de création:1863 - 1893
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 volume imprimé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=204094
 

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