SB 136/6 Procès-verbaux du Conseil de paroisse et de l'Assemblée de paroisse., 1896.05.31-1982.07.07 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/6
Titre:Procès-verbaux du Conseil de paroisse et de l'Assemblée de paroisse.
Dates:31 mai 1896 - 7 juillet 1982
Période de création:31/05/1896 - 07/07/1982
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Conseil (1896-1982) et de l'Assemblée (1896-1969). Contient également des rapports annuels, rapports de visites d'église et documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  visite pastorale protestante (Matières\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189967
 

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