SB 136/3-35 Documents dès 1863., 1843.10.31-2000.08.02 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/3-35
Titre:Documents dès 1863.
Dates:[1843] 1863-2000
Période de création:31/10/1843 - 02/08/2000
Niveau:Sous-fonds

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi SB 136/2.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189957
 

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