SB 136/1-2 Documents antérieurs à 1863., 1807.01.01-1879.04.17 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/1-2
Titre:Documents antérieurs à 1863.
Dates:1807-1862 [1879]
Période de création:01/01/1807 - 17/04/1879
Niveau:Sous-fonds

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir aussi SB 136/3.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189954
 

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