SB 136/5 Procès-verbaux du Conseil de paroisse et de l'Assemblée de paroisse., 1863.07.12-1896.05.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/5
Titre:Procès-verbaux du Conseil de paroisse et de l'Assemblée de paroisse.
Dates:12 juillet 1863-16 mai 1896
Période de création:12/07/1863 - 16/05/1896
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également des rapports annuels, rapports de visites d'église et copies de lettres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189966
 

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