SB 136/5-10 Procès-verbaux des autorités paroissiales., 1863.07.12-2000.07.02 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/5-10
Titre:Procès-verbaux des autorités paroissiales.
Dates:12 juillet 1863-2 juillet 2000
Période de création:12/07/1863 - 02/07/2000
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  conseil paroissial (Matières\C)
  assemblée paroissiale (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189961
 

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