SB 136/7 Procès-verbaux du Conseil de paroisse., 1982.09.08-1993.12.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/7
Titre:Procès-verbaux du Conseil de paroisse.
Dates:8 septembre 1982-6 décembre 1993
Période de création:08/09/1982 - 06/12/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également des comptes et documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189962
 

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