SB 136/8 Procès-verbaux du Conseil de paroisse., 1994.03.14-2000.04.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 136/8
Titre:Procès-verbaux du Conseil de paroisse.
Dates:14 mars 1994-10 avril 2000
Période de création:14/03/1994 - 10/04/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également de la correspondance, des comptes, tabelles des cultes, dossiers d'information et documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 30 ans après la clôture du registre, dossier, document, etc. Auparavant, autorisation nécessaire de l'organisme producteur des archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [tabelle] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  horaire (plan) (Matières\H)
  culte (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189963
 

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