SB 170/189-195 Saisies., 1890.03.21-1922.02.14 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/189-195
Titre:Saisies.
Dates:1890-1922
Période de création:21/03/1890 - 14/02/1922
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  saisie (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187924
 

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