SB 170/173-188 Journal de présentation., 1896.04.01-1961.10.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/173-188
Titre:Journal de présentation.
Dates:1896-1961
Période de création:01/04/1896 - 31/10/1961
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [présentation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Nyon (Suisse, district, VD) (Lieux\N)
  NYON. REGISTRE FONCIER (Personnes\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187907
 

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