SB 170/189 Nos de Présentation : 4934-17571., 1890.03.21-1898.03.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/189
Titre:Nos de Présentation : 4934-17571.
Dates:1890-1898
Période de création:21/03/1890 - 31/03/1898
Niveau:Pièce

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187926
 

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