SB 158/34 Bordereaux de taxe de véhicule., 1932.03.31-1996.04.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/34
Titre:Bordereaux de taxe de véhicule.
Dates:1932-1996
Période de création:31/03/1932 - 04/04/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  taxe sur les véhicules (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168122
 

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