SB 158/33 Exonération de la taxe pour les véhicules automobiles du prince héritier Mohammad Reza Pahlevi, de la Légation d'Iran., 1931.11.23-1937.05.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/33
Titre:Exonération de la taxe pour les véhicules automobiles du prince héritier Mohammad Reza Pahlevi, de la Légation d'Iran.
Dates:1931-1937
Période de création:23/11/1931 - 21/05/1937
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  taxe sur les véhicules - exonération (Matières\T)
  Iran (Lieux\I)
  PAHLAVI (MOHAMMAD REZA, SHAH D'IRAN, 1919-1980) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168120
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises