SB 158/28-38 Dossiers d'affaires concernant les automobiles., 1919.05.19-1996.04.04 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/28-38
Titre:Dossiers d'affaires concernant les automobiles.
Dates:1919-1996
Période de création:19/05/1919 - 04/04/1996
Niveau:Série
Importance matérielle:8 enveloppes et 3 dossiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168112
 

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