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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 5 de 5 (0,07s) 1
	Bordereaux de taxe de véhicule.	31/03/1932 - 04/04/1996	Dossier	SB 158/34
	Cas divers.	19/04/1960 - 29/09/1967	Dossier	SB 158/36
	Correspondance	11/12/1967 - 02/06/1975	Dossier	S 82/411
	Recours de forains contre la taxe de leur véhicule.	01/01/1977 - 31/12/1977	Dossier	SB 158/37
	Rétrocession de la taxe.	01/01/1960 - 31/12/1964	Dossier	SB 158/38

Critères de recherche
Descripteur(s)	taxe sur les véhicules (Matières\T)

Portfolio:
Désignation: