SB 236 B 182 Projet "Coordination des transports de personnes à mobilité réduite / Grand Lausanne", 1999.02.01-2002.07.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 182
Cotes anciennes:11.4.5
Titre:Projet "Coordination des transports de personnes à mobilité réduite / Grand Lausanne"
Dates:Février 1999 - 23 juillet 2002
Période de création:01/02/1999 - 23/07/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, enquêtes, tableaux, mandats, avant-projet, modèle d'organisation, scénario d'étude, rapport intermédiaire, étude de faisabilité, statistiques Service adapté pour le transport de personnes à Mobilité Réduite (SAMIR), présentation et fiches signalétiques concernant le projet "Coordination des transports de personnes à mobilité réduite, Grand Lausanne".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595274
 

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