SB 236 B 179-185 Maintien à domicile et intégration sociale , 1989.10.10-2002.07.23 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 179-185
Cotes anciennes:11
Titre:Maintien à domicile et intégration sociale
Dates:10 octobre 1989 - 23 juillet 2002
Période de création:10/10/1989 - 23/07/2002
Niveau:Série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation relative à la subvention du maintien à domicile et au transport en faveur des personnes à mobilité réduite (TMR) comprenant de la correspondance, des rapports, des textes, des procès-verbaux, des tarifs et un groupe de travail.
Voir également les dossiers se trouvant sous les cotes SB 236 A 1021-1053.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595269
 

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